Assemblée ordinaire du 12 décembre 2023
234 B, rue des Loisirs
19:00
Séance du conseil municipal
Personnes présentes :
- M. Yves Boyer, maire ;
- Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
- Mme Mélodie Boissy, conseillère no2 ;
- M. Anthony Mangione, conseiller no3 ;
- M. Réjean Cousineau, conseiller no4 ;
- Mme Louise Lussier, conseillère no5 ;
- M. Denis English, conseiller no6 ;
Les membres présents forment le quorum.
Sont également présents :
- M. Clément Costanza, directeur général et greffier-trésorier ;
- M. Sylvain Boucher, directeur des travaux publics et de l’urbanisme ;
- M. William Boisclair, responsable de l’aménagement du territoire.
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
3.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 14 novembre 2023
4. PÉRIODE DE QUESTION DES CITOYENS (RELATIVE A L'ORDRE DU JOUR)
5. SÉCURITÉ PUBLIQUE
5.1
Rapport des interventions du mois de novembre 2023
5.2
Entente de service relative à la prévention et la protection contre les incendies et le service des premiers répondants
5.3
Cauca - Entente de service relative à la prévention et la protection contre les incendies et le service des premiers répondants
5.4
Premier répondant - Entente de service relative à la prévention et la protection contre les incendies et le service des premiers répondants
6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES
6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 12 décembre 2023
6.2
Allocation des dossiers et nomination des responsables des comités municipaux
6.3
Contrôle animalier – Renouvellement du contrat avec Mme Isabelle Robert pour l'année 2024
6.4
Appel de financement à Emploi d'été Canada 2024 – Initiative ÉEC (Expérience d'Été Canada
6.5
Programme d'aide à la voirie locale - projets particuliers d'amélioration par circonscription électorale (PPA-CE)
6.6
Approbation des prévisions budgétaires 2024 pour le service de transport adapté aux personnes handicapées - Reporté
6.7
Remboursement au fonds de roulement
6.8
Rapport annuel pour la gestion contractuelle
6.9
Embauches au poste de surveillant de patinoire pour la saison 2023-2024
6.10
Embauche au poste de coordonnatrice au camp de jour pour la période estivale
7. POLITIQUE ET RÈGLEMENTATION MUNICIPALE
7.1
Adoption du règlement no 333 portant sur la taxation générale pour l'année 2024
7.2
Adoption du Règlement 332 décrétant une dépense et un emprunt de 437 510 $ pour l'acquisition de l'immeuble sis au 236 rue saint-patrice
7.3
Adoption du Règlement no 254-9 relatif à rémunération des élus
7.4
Adoption du second projet de Règlement no 308-8 modifiant Règlement de zonage no 308
7.5
Adoption du Règlement no 307-1 modifiant le plan d'urbanisme no 307 (concordance au schéma URB-14
7.6
Mise à jour de la politique de gestion des ressources humaines
7.7
Adoption de la politique de confidentialité pour les organismes municipaux
8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT
8.1
Rapport des permis du mois de novembre 2023
8.2
Adhésion 2024 à la COMBEQ pour le service de l'urbanisme
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1
Rapport des principaux travaux du mois de novembre 2023
9.2
Contrat pour l'entretien préventif des équipements de pompage
9.3
Demande d'autorisation dépôt à neige
10. LOISIRS, CULTURE ET FAMILLE
10.1
Renouvellement du programme biblio-jeux
11. DEMANDES AU CONSEIL, RAPPORT DU MAIRE ET TOUR DE TABLE
12. VARIA
13. PÉRIODE DE QUESTION
14. LEVÉE DE LA SÉANCE
14.1
Levée de la séance
Assemblée du 12 décembre 2023
Suite à un incident technique, nous n’avons pas été en mesure de diffuser l’enregistrement de l’assemblée ordinaire du conseil municipal. Veuillez nous excuser de la situation.
Clément Costanza, Directeur général