Assemblée ordinaire du 18 août 2025
234 B, rue des Loisirs
19:00
Séance du conseil municipal
Personnes présentes :
- M. Yves Boyer, maire ;
- Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
- Mme Mélodie Boissy, conseillère no2 ;
- M. Anthony Mangione, conseiller no3 ;
- M. Réjean Cousineau, conseiller no4 ;
- Mme Louise Lussier, conseillère no5 ;
- M. Denis English, conseiller no6 .
Les membres présents forment le quorum.
Sont également présents :
- M. Clément Costanza, Directeur général et greffier trésorier ;
- M. Sylvain Boucher, Directeur des travaux publics et de l’urbanisme.
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
3.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 14 juillet 2025
4. PÉRIODE DE QUESTION DES CITOYENS (RELATIVE A L'ORDRE DU JOUR)
5. SÉCURITÉ PUBLIQUE
5.1
Rapport des interventions du mois de juillet 2025
5.2
Formulation des exigences de la municipalité en faveur d'une délégation totale de sa compétence en matière de sécurité incendie à la MRC des Jardins-de-Napierville
6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES
6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 18 août 2025
6.2
Embauche au poste d'agent de développement en loisirs
6.3
Amendement au contrat de travail de l'employé no 70-0063
6.4
Démission au poste de pompier
7. POLITIQUE ET RÈGLEMENTATION MUNICIPALE
7.1
Règlement no 290-5 relatif à la régie interne et à la procédure d'assemblée du conseil municipal de Saint-Patrice-de-Sherrington
7.2
Règlement no 314-4 autorisant le fonds de roulement
7.3
Règlement numéro 338 relatif au comité agricole
7.4
Politique d'utilisation de l'intelligence artificielle (IA)
8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT
8.1
Rapport des permis du mois de juillet 2025
8.2
Nomination des membres acteurs du milieu agricole au Comité agricole conformément au Règlement no 338
8.3
Projet d'acquisition d'un bien écosensible - lot 5 158 252
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1
Rapport des principaux travaux du mois de juillet 2025
10. LOISIRS, CULTURE ET FAMILLE
10.1
Autorisation de signature de l'Entente de services avec le Réseau BIBLIO de la Montérégie (CRSBP Montérégie)
11. DEMANDES AU CONSEIL, RAPPORT DU MAIRE ET TOUR DE TABLE
12. VARIA
13. PÉRIODE DE QUESTION
14. LEVÉE DE LA SÉANCE
14.1
Levée de la séance