Ordre du jour de la séance ordinaire du 13 avril 2026
234 B, rue des Loisirs
19:00
Séance du conseil municipal
Personnes présentes :
- M. Yves Boyer, maire ;
- Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
- Mme Mélodie Boissy, conseillère no2 ;
- M. Anthony Mangione, conseiller no3 ;
- M. Réjean Cousineau, conseiller no4 ;
- Mme Louise Lussier, conseillère no5 ;
- M. Denis English, conseiller no6 ;
Les membres présents forment le quorum.
Sont également présents :
- M. Clément Costanza, Directeur général et greffier-trésorier ;
- M. Sylvain Boucher, directeur des travaux publics et de l’urbanisme.
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
3.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 16 mars 2026
4. PÉRIODE DE QUESTIONS DES CITOYENS (RELATIVE À L'ORDRE DU JOUR)
5. SÉCURITÉ PUBLIQUE
5.1
Rapport des interventions du mois de mars 2026
5.2
Adoption de l'an 13 du schéma de couverture de risque
6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES
6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 13 avril 2026
6.2
Programme d'aide à l'entretien du réseau routier local (PAERL) - Reddition de comptes de L'exercice 2025
6.3
Autorisation de signature - Servitude Énergir
6.4
Entente intermunicipale relative à l'utilisation d'un site de dépôt pour les branches avec le Canton de Hemmingford
6.5
Entente intermunicipale relative au paiement des frais d'accompagnement au camp de jour avec Saint-Édouard
6.6
Autorisation de conclure une transaction-quittance (règlement hors cour) - Dossier 9039-5575 Québec inc. c. Municipalité
6.7
Approbation des prévisions budgétaires triennales (2025-2027) pour le service de transport adapté aux personnes handicapées
6.8
Demande de modification du guide TECQ 2024-2028 concernant le rechargement granulaire
6.9
Autorisation de remboursement des frais d'avocat
7. POLITIQUE ET RÈGLEMENTATION MUNICIPALE
7.1
Règlement no 342 relatif à l'occupation et l'entretien des bâtiments
7.2
Projet de règlement numéro 304-1 (règlement de lotissement)
7.3
Projet de règlement numéro 307-3 (plan d'urbanisme)
7.4
Projet de règlement numéro 308-11 (règlement de zonage)
8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT
8.1
Rapport des permis du mois de mars 2026
8.2
Demande de dérogation mineure_DM 2026-03-01
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1
Rapport des principaux travaux du mois de mars 2026
9.2
Résultat et adjudication du contrat - AO-2026-0001
9.3
Contrat de gré à gré pour le lignage de rue - Ligne Maska
10. LOISIRS, CULTURE ET FAMILLE
10.1
Autorisation au directeur général de conclure deux ententes de location - Hockey mineur Saint-Rémi et Hockey mineur Napierville (saison 2026-2027) - CMR André-Giroux
10.2
Projet de parcours d'hébertisme au parc Michel-Dumouchel à Saint-Cyprien-de-Napierville
11. DEMANDES AU CONSEIL, RAPPORT DU MAIRE ET TOUR DE TABLE
12. VARIA
13. PÉRIODE DE QUESTIONS
14. LEVÉE DE LA SÉANCE
14.1
Levée de la séance