Assemblée ordinaire du 13 décembre 2021

Assemblée ordinaire du 13 décembre 2021

Assemblée ordinaire du 13 décembre 2021

234 B, rue des Loisirs
19:00

Personnes présentes :

  • M. Yves Boyer, maire ;
  • Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
  • Mme Mélodie Boissy, conseillère no2 ;
  • M. Anthony Mangione, conseiller no 3 ;
  • M. Réjean Cousineau, conseiller no 4 ;
  • Mme Louise Lussier, conseillère no 5 ;
  • M. Denis English, conseiller no 6 .

Les membres présents forment le quorum.

Sont également présents :

  • M. Jacques Tremblay, trésorier ;
  • M. Sylvain Boucher, directeur des travaux publics et de l’urbanisme.

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

3.1
Adoption du procès-verbal du 15 novembre 2021

4. PÉRIODE DE QUESTIONS DES CITOYENS

5. SÉCURITÉ PUBLIQUE

5.1
Rapport des interventions du mois de novembre 2021
5.2
Organisation municipale de la sécurité civile – mise à jour 2022
5.3
Entente de service 2022 – Unité Communautaire de mesures d’urgence Montérégie inc.

6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES

6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 13 décembre 2021
6.2
Report de la séance du 17 janvier 2022
6.3
Mise à jour de l’organigramme et des conditions de travail
6.4
Formation « Le comportement éthique » élus municipaux
6.5
Programme d’aide à la voirie locale - Projets particuliers d’amélioration par circonscription électorale (PPA-CE)
6.6
PRIMADA dossier 2021220 Aménagement d’un parc intergénérationnel à Sherrington
6.7
Approbation des dépenses budgétaires pour le transport adapté
6.8
Renouvellement du contrat de service en gestion municipale – PG Solutions
6.9
MAJ - Dépôt de la liste des personnes endettées envers la municipalité et transmission à la MRC des Jardins-de-Napierville pour 2021

7. POLITIQUE ET RÈGLEMENTATION MUNICIPALE

7.1
Règlement no 322 fixant les taux de la taxe foncière, les taxes spéciales, la tarification et les compensations pour services municipaux qui prévaudront au cours de l’exercice financier 2022 – Adoption
7.2
Avis de motion – projet de règlement imposant une tarification pour les travaux de mise aux normes de la station d’épuration

8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT

8.1
Rapport des permis du mois de novembre 2021

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1
Rapport des interventions du mois de novembre
9.2
Autorisation pour appel d’offres – travaux d’asphaltage sur divers secteurs pour l’année 2022

10. LOISIRS, CULTURE ET FAMILLE

11. DEMANDE AU CONSEIL, RAPPORT DU MAIRE ET TOUR DE TABLE

11.1
Demande de gratuité de salle – Programme d’éducation financière
11.2
Fabrique Saint-Patrice – demande de don pour décorations de Noël
11.3
Demande de partenariat - Tournoi interrégional HMB de Napierville
11.4
Aide financière La Société d’Histoire des Xl

12. VARIA

13. PÉRIODE DE QUESTIONS

14. LEVÉE DE LA SÉANCE