Assemblée ordinaire du 14 novembre 2023
234 B, rue des Loisirs
19:00
Séance du conseil municipal
Personnes présentes :
- M. Yves Boyer, maire ;
- Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
- Mme Mélodie Boissy, conseillère no2 ;
- M. Anthony Mangione, conseiller no3 ;
- M. Réjean Cousineau, conseiller no4 ;
- Mme Louise Lussier, conseillère no5 ;
- M. Denis English, conseiller no6 ;
Les membres présents forment le quorum.
Sont également présents :
- M. Clément Costanza, directeur général et greffier-trésorier ;
- M. Sylvain Boucher, directeur des travaux publics et de l’urbanisme ;
- M. William Boisclair, responsable de l’aménagement du territoire.
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
3.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 17 octobre 2023
4. PÉRIODE DE QUESTION DES CITOYENS (RELATIVE A L'ORDRE DU JOUR)
5. SÉCURITÉ PUBLIQUE
5.1
Rapport des interventions du mois d'octobre 2023
6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES
6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 14 novembre 2023
6.2
Dépôt de la liste préliminaire des personnes endettées envers la municipalité et transmission à la MRC des Jardins-de-Napierville pour 2023
6.3
Programmation municipale numéro 6 pour le programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) – Période 2019-2024
6.4
Autorisation de signature d'une promesse d'achat et du contrat de vente entre la municipalité et Habitations et Constructions Tétreault inc.
6.5
Soutien financier – Lutte contre les chaleurs extrêmes
6.6
Dépôt des états comparatifs de l'exercice financier au 30 septembre 2023
6.7
Réaffectation de projets administratifs
6.8
Appropriation de surplus libres pour fins de réserve d'élection
6.9
Réaffectation de projets de voirie
6.10
Correction de la résolution 2023-03-050 relative à l'acquisition d'une génératrice à la station Fortin
6.11
Affectations relatives au projet de construction d'un passage piétonnier
6.12
Appropriation de surplus libres pour fins d'opérations
6.13
Dépôt de la mise à jour des déclarations des intérêts pécuniaires des élus municipaux
6.14
Embauches au poste de surveillant de patinoire pour la saison 2023-2024
6.15
Forfait de maintenance - Contrat de gré à gré MI-Consultants
6.16
MI-Calendrier - Contrat de gré à gré MI-Consultants
6.17
Contrat de services géomatiques – Azimut inc.
6.18
Renouvellement du contrat de services de gestion municipale pour 2024 – PG Solutions
6.19
Cotisation à la FQM
7. POLITIQUE ET RÈGLEMENTATION MUNICIPALE
7.1
Projet de politique de confidentialité pour les organismes municipaux
7.2
Avis de motion du Projet de règlement 332 décrétant une dépense et un emprunt pour l'acquisition de l'immeuble sis au 236 rue Saint-Patrice
7.3
Dépôt du projet de règlement 332 décrétant une dépense et un emprunt pour l'acquisition de l'immeuble sis au 236 rue Saint-Patrice
7.4
Avis de motion du Projet de règlement no 333 portant sur la taxation générale pour l'année 2024
7.5
Avis de motion du Projet de Règlement no 254-9 relatif à rémunération des élus
7.6
Avis de motion du Projet de Règlement no 307-1 relatif au Plan d'urbanisme
7.7
Avis de motion du Premier Projet de Règlement no 308-8 relatif au zonage
7.8
Avis de motion du Premier Projet de Règlement no 308-9 relatif au zonage
8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT
8.1
Rapport des permis du mois d'octobre 2023
8.2
Renouvellement du mandat de membre citoyen au Comité Consultatif d'Urbanisme (CCU)
8.3
Demande d'appui auprès de la CPTAQ – Succession Yvette Tremblay (Gibeau)
8.4
Demande de démolition – DD 2023-44
8.5
Demande de dérogation mineure no DM 2023-295
8.6
Demande de dérogation mineure - DM-2023-6
8.7
Demande de dérogation mineure no DM 2023-4
8.8
Demande de dérogation mineure no DM 2023-351
8.9
Demande de dérogation mineure no DM 2023-309
8.10
Demande de dérogation mineure no DM 2023-218
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1
Rapport des principaux travaux du mois d'octobre 2023
10. LOISIRS, CULTURE ET FAMILLE
10.1
Demandes de dons
11. DEMANDES AU CONSEIL, RAPPORT DU MAIRE ET TOUR DE TABLE
12. VARIA
13. PÉRIODE DE QUESTION
14. LEVÉE DE LA SÉANCE
14.1
Levée de la séance