Ordre du jour de la séance du 15 août 2023
234 B, rue des Loisirs
Séance du conseil municipal
Personnes présentes :
- M. Yves Boyer, maire ;
- Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
- Mme Mélodie Boissy, conseillère no2 ;
- M. Anthony Mangione, conseiller no3 ;
- M. Réjean Cousineau, conseiller no4 ;
- Mme Louise Lussier, conseillère no5 ;
- M. Denis English, conseiller no6 ;
Les membres présents forment le quorum.
Sont également présents :
- M. Clément Costanza, directeur général et greffier-trésorier ;
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
3.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 18 juillet 2023
4. PÉRIODE DE QUESTION DES CITOYENS (RELATIVE A L'ORDRE DU JOUR
5. SÉCURITÉ PUBLIQUE
5.1
Rapport des interventions du mois de juillet 2023
5.2
Projet d'entente de fourniture de service incendie entre la municipalité de Saint-Patrice-de-Sherrington et Saint-Édouard
5.3
Dépôt d'une demande au fonds régions et ruralité pour une entente de fourniture de service en sécurité incendie avec la municipalité de Saint-Édouard
6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES
6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 15 août 2023
6.2
Programmation municipale numéro 5 pour le Programme de la Taxe sur l'Essence et de la Contribution du Québec (TECQ) – période 2019-2023
6.3
Correction résolution 2023-07-120 Appui de principe au Projet éolien «Les Jardins»
7. POLITIQUE ET RÈGLEMENTATION MUNICIPALE
7.1
Adoption du règlement 316-2 relatif à la bibliothèque
8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT
8.1
Rapport des permis du mois de juillet 2023
8.2
Demande d'appui auprès de la CPTAQ – Ameublement Tétreault inc.
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1
Rapport des principaux travaux du mois de juillet 2023
10. LOISIRS, CULTURE ET FAMILLE
10.1
Contrat de gré à gré l'acquisition et l'installation d'un circuit de type anneau de vitesse avec ligne de roulement débutante – Atmosphäre
10.2
Dépôt d'un projet pour l'acquisition et l'installation d'un circuit de type anneau de vitesse à la MRC des Jardins-de-Napierville – FRR volet 2
11. DEMANDES AU CONSEIL, RAPPORT DU MAIRE ET TOUR DE TABLE
12. VARIA
13. PÉRIODE DE QUESTIONS
14. LEVÉE DE LA SÉANCE
14.1
Levée de la séance