Ordre du jour de la séance du 15 avril 2024
234 B, rue des Loisirs
19:00
Séance du conseil municipal
Personnes présentes :
- M. Yves Boyer, maire ;
- Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
- Mme Mélodie Boissy, conseillère no2 ;
- M. Anthony Mangione, conseiller no3 ;
- M. Réjean Cousineau, conseiller no4 ;
- Mme Louise Lussier, conseillère no5 ;
- M. Denis English, conseiller no6 .
Les membres présents forment le quorum.
Sont également présents :
- M. Clément Costanza, directeur général et greffier-trésorier ;
- M. Sylvain Boucher, directeur des travaux publics et de l’urbanisme .
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
3.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 18 mars 2024
4. PÉRIODE DE QUESTION DES CITOYENS (RELATIVE A L'ORDRE DU JOUR)
5. SÉCURITÉ PUBLIQUE
5.1
Rapport des interventions du mois de mars 2024
5.2
Entente de service aux sinistrés avec la Croix-Rouge pour 2024
5.3
Appui à la la municipalité de Saint-Édouard pour la vente du camion no 331 SSI – Spartan GA42M 1992
6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES
6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 15 avril 2024
6.2
Dépôt des états financiers de l'exercice échu au 31 décembre 2023
6.3
Programme d'aide à l'entretien du réseau routier local (PAERL) – Reddition de comptes de l'exercice 2023
6.4
Fin d'emploi au poste de pompier - employé 22-0090
6.5
Embauche de pompiers
6.6
Embauche au poste de moniteur au camp de jour pour la période estivale
7. POLITIQUE ET RÈGLEMENTATION MUNICIPALE
7.1
Avis de motion Projet de règlement no 331-1 relatif à l'encadrement des démolitions d'immeubles
7.2
Règlement no 323-1 relatif à la tarification des services rendus par la municipalité
8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT
8.1
Rapport des permis du mois de mars 2024
8.2
Demande de dérogation mineure no DM 2024-17
8.3
Demande de dérogation mineure no DM 2024-50
8.4
Renouvellement des membres du Comité Consultatif d'Urbanisme (CCU)
8.5
Formation obligatoire aux membres du Comité Consultatif d'Urbanisme
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1
Rapport des principaux travaux du mois de mars 2024
9.2
Contrat de gré à gré pour la location d'un réservoir – Mazout et propane Beauchemin
9.3
Contrat de gré à gré pour le remplacement du ponceau - rang Saint-Pierre Ouest
10. LOISIRS, CULTURE ET FAMILLE
10.1
Entente entre le Parc Safari et la municipalité de Saint-Patrice-de-Sherrington pour la cession d'une collection de minéraux
11. DEMANDES AU CONSEIL, RAPPORT DU MAIRE ET TOUR DE TABLE
12. VARIA
13. PÉRIODE DE QUESTION
14. LEVÉE DE LA SÉANCE
14.1
Levée de la séance