Assemblée ordinaire du 16 septembre 2024
234 B, rue des Loisirs
19:00
Séance du conseil municipal
Personnes présentes :
- M. Yves Boyer, maire ;
- Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
- Mme Mélodie Boissy, conseillère no2 ;
- M. Anthony Mangione, conseiller no3 ;
- M. Réjean Cousineau, conseiller no4 ;
- Mme Louise Lussier, conseillère no5 ;
- M. Denis English, conseiller no6 .
Les membres présents forment le quorum.
Sont également présents :
- M. Clément Costanza, Directeur général et greffier trésorier ;
- M. Sylvain Boucher, directeur des travaux publics et de l’urbanisme.
- M. William Boisclair, responsable de l'urbanisme
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
3.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 19 août 2024
4. PÉRIODE DE QUESTION DES CITOYENS (RELATIVE A L'ORDRE DU JOUR)
5. SÉCURITÉ PUBLIQUE
5.1
Rapport des interventions du mois d'août 2024
6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES
6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 16 septembre 2024
6.2
Calendrier des assemblées ordinaires du conseil municipal pour l'année 2025
6.3
Fermeture de l'hôtel de ville pour la période des fêtes de fin d'année
7. POLITIQUE ET RÈGLEMENTATION MUNICIPALE
7.1
Avis de motion Projet de Règlement no 320-2 relatif au Comité Consultatif d'Urbanisme
7.2
Adoption de la politique de mise aux normes des installations septiques
7.3
Adoption de la Politique de prévention et de prise en charge du harcèlement, De la violence et de l'incivilité au travail
7.4
Adoption du Règlement no 307-2 relatif au Plan d'urbanisme
7.5
Adoption du Règlement no 308-10 relatif au zonage
8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT
8.1
Rapport des permis du mois d'août 2024
8.2
Demande de dérogation mineure - no DM 2024-166
8.3
Demande d'appui auprès de la CPTAQ – Michael Cardinal
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1
Rapport des principaux travaux du mois d'août 2024
10. LOISIRS, CULTURE ET FAMILLE
10.1
Aide financière – Association de la relève agricole de la Montérégie-Ouest
11. DEMANDES AU CONSEIL, RAPPORT DU MAIRE ET TOUR DE TABLE
12. VARIA
13. PÉRIODE DE QUESTION
14. LEVÉE DE LA SÉANCE
14.1
Levée de la séance