Assemblée ordinaire du 17 octobre 2022
Personnes présentes :
- M. Yves Boyer, maire ;
- Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
- M. Anthony Mangione, conseiller no3 ;
- M. Réjean Cousineau, conseiller no4 ;
- Mme Louise Lussier, conseillère no5 ;
- M. Denis English, conseiller no6 .
Les membres présents forment le quorum.
Sont également présents :
- M. Clément Costanza, directeur général et greffier-trésorier ;
- M. Sylvain Boucher, directeur des travaux publics et de l’urbanisme.
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
3.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 19 septembre 2022
4. PÉRIODE DE QUESTION DES CITOYENS (RELATIVE A L'ORDRE DU JOUR)
5. SÉCURITÉ PUBLIQUE
5.1
Rapport des interventions du mois de septembre 2022
5.2
Vente du camion no 332 SI - International Contender Pierce Pompe
5.3
Résultat et adjudication de l'appel d'offres AO-2022-0003 relatif à l'achat d'un camion autopompe-citerne 1500 gallons impériales neuf ou démonstrateur 2021
6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES
6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 17 octobre 2022
6.2
Autorisation de l'adoption de la Charte municipale pour la protection de l'enfant.
6.3
Nomination des vérificateurs pour l'exercice financier 2022
6.4
Programmation municipale numéro 4 pour le Programme de la Taxe sur l'Essence et de la Contribution du Québec (TECQ) – période 2019-2023
7. POLITIQUE ET RÈGLEMENTATION MUNICIPALE
7.1
Adoption Règlement numéro 327 Règlement MRC2022 - Règlement harmonisé sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés, applicable par la sûreté du Québec
7.2
Adoption du Règlement numéro 328 relatif à la prévention incendie
7.3
Avis de motion - Projet Règlement 329 créant une réserve financière pour les dépenses liées à la tenue des élections municipales
7.4
Avis de motion - projet de Règlement no 314-3 autorisant le fonds de roulement
8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT
8.1
Rapport des permis du mois de septembre 2022
8.2
Demande d'appui auprès de la CPTAQ – Félix Messier-Brault
8.3
Demande de dérogation mineure no D 2022-367
8.4
Demande de dérogation mineure no D 2022-95
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1
Rapport des principaux travaux du mois de septembre 2022
9.2
Services professionnels en ingénierie pour plans et devis – contrat de gré à gré avec la firme Shellex
10. LOISIRS, CULTURE ET FAMILLE
11. DEMANDES AU CONSEIL, RAPPORT DU MAIRE ET TOUR DE TABLE
12. VARIA
13. PÉRIODE DE QUESTION
14. LEVÉE DE LA SÉANCE
14.1
Levée de la séance