Assemblée ordinaire du 17 octobre 2023
234 B, rue des Loisirs
19:00
Séance du conseil municipal
Personnes présentes :
- M. Yves Boyer, maire ;
- Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
- M. Anthony Mangione, conseiller no3 ;
- M. Réjean Cousineau, conseiller no4 ;
- Mme Louise Lussier, conseillère no5 ;
- M. Denis English, conseiller no6 ;
Les membres présents forment le quorum.
Sont également présents :
- M. Clément Costanza, directeur général et greffier-trésorier ;
- M. Sylvain Boucher, directeur des travaux publics et de l’urbanisme ;
- M. William Boisclair, responsable de l’aménagement du territoire.
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
3.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 19 septembre 2023
4. PÉRIODE DE QUESTION DES CITOYENS (RELATIVE A L'ORDRE DU JOUR)
5. SÉCURITÉ PUBLIQUE
5.1
Rapport des interventions du mois de septembre 2023
5.2
Don de l'Association des pompiers de Saint-Patrice-de-Sherrington
6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES
6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 17 octobre 2023
6.2
Contrat de service en droit – Dunton Rainville s.e.n.c.r.l.
6.3
Consentement municipal - ligne d'interconnexion Hertel-New York
6.4
Contrat de service en droit municipal - DHC Avocats
6.5
Nomination des vérificateurs pour l'exercice financier 2023
6.6
Fermeture de l'hôtel de ville pour la période des fêtes de fin d'année
7. POLITIQUE ET RÈGLEMENTATION MUNICIPALE
7.1
Résolution d'adoption du Règlement no 269-2 modifiant le Règlement décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des Centres d'urgence 911
7.2
Dépôt du projet de règlement no 334-1 Règlement relatif à la tarification des services rendus par la municipalité
7.3
Politique dons et commandites - mise à jour octobre 2023
7.4
Désignation des élus municipaux en charge du dossier des démolitions
8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT
8.1
Rapport des permis du mois de septembre 2023
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1
Rapport des principaux travaux du mois de septembre 2023
9.2
Correction résolution 2023-09-150 relative au contrat de gré à gré l'acquisition et l'installation d'une clôture – Clôtures Ko-Pin
10. LOISIRS, CULTURE ET FAMILLE
10.1
Aide financière à l'organisme Sourire Sans Fin
11. DEMANDES AU CONSEIL, RAPPORT DU MAIRE ET TOUR DE TABLE
12. VARIA
13. PÉRIODE DE QUESTION
14. LEVÉE DE LA SÉANCE
14.1
Levée de la séance