Ordre du jour de la séance du 18 mars 2024

Ordre du jour de la séance du 18 mars 2024

Ordre du jour de la séance du 18 mars 2024

234 B, rue des Loisirs
19:00
Séance du conseil municipal

Personnes présentes :

  • M. Yves Boyer, maire ;
  • Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
  • Mme Mélodie Boissy, conseillère no2 ;
  • M. Anthony Mangione, conseiller no3 ;
  • M. Réjean Cousineau, conseiller no4 ;
  • Mme Louise Lussier, conseillère no5 ;
  • M. Denis English, conseiller no6 .

Les membres présents forment le quorum.

Sont également présents :

  • M. Clément Costanza, directeur général et greffier-trésorier ;
  • M. Sylvain Boucher, directeur des travaux publics et de l’urbanisme .

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

3.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 19 février 2024

4. PÉRIODE DE QUESTION DES CITOYENS (RELATIVE A L'ORDRE DU JOUR)

5. SÉCURITÉ PUBLIQUE

5.1
Rapport des interventions du mois de février 2024
5.2
Vente du camion no 732 SSI – Ford Sterling 1999

6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES

6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 18 mars 2024
6.2
Affectation des revenus au fonds de réserve du Service de sécurité incendie
6.3
Réaffectation de surplus affectés – travaux d'urgence ponceau - ANNULÉ
6.4
Confirmation à la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu pour la gestion du service de transport adapté
6.5
Contrat de gré à gré pour l’acquisition d’un serveur – Buro & Cie
6.6
Plan de service relatif aux postes informatiques

7. POLITIQUE ET RÈGLEMENTATION MUNICIPALE

7.1
Avis de motion - Projet de règlement no 323-1 relatif à la tarification des services rendus par la municipalité

8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT

8.1
Rapport des permis du mois de février 2024
8.2
Renouvellement du mandat de membre citoyen au Comité Consultatif d’Urbanisme (CCU)
8.3
Demande de dérogation mineure no DM 2024-243
8.4
Demande de dérogation mineure no DM 2024-347
8.5
Demande de dérogation mineure no DM 2024-393

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1
Rapport des principaux travaux du mois de février 2024

10. LOISIRS, CULTURE ET FAMILLE

10.1
Contrat de gré à gré pour l’application Planitou - Planitou

11. DEMANDES AU CONSEIL, RAPPORT DU MAIRE ET TOUR DE TABLE

12. VARIA

13. PÉRIODE DE QUESTION

14. LEVÉE DE LA SÉANCE

14.1
Levée de la séance