Assemblée ordinaire du 18 novembre 2024
234 B, rue des Loisirs
19:00
Séance du conseil municipal
Personnes présentes :
- M. Yves Boyer, maire ;
- Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
- Mme Mélodie Boissy, conseillère no2 ;
- M. Anthony Mangione, conseiller no3 ;
- M. Réjean Cousineau, conseiller no4 ;
- Mme Louise Lussier, conseillère no5 ;
- M. Denis English, conseiller no6 .
Les membres présents forment le quorum.
Sont également présents :
- M. Clément Costanza, Directeur général et greffier trésorier ;
- M. Sylvain Boucher, directeur des travaux publics et de l’urbanisme.
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
3.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 15 octobre 2024
4. PÉRIODE DE QUESTION DES CITOYENS (RELATIVE A L'ORDRE DU JOUR)
5. SÉCURITÉ PUBLIQUE
5.1
Rapport des interventions du mois d'octobre 2024
5.2
Démission au poste de pompier
5.3
Embauche au poste de pompier
5.4
Nominations à titre de lieutenant éligible
6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES
6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 18 novembre 2024
6.2
Dépôt de la mise à jour des déclarations des intérêts pécuniaires des élus municipaux
6.3
Dépôt de la liste préliminaire des personnes endettées envers la municipalité et transmission à la MRC des Jardins-de-Napierville pour 2025
6.4
Appropriation de surplus affectés
6.5
Création d'un fonds relatif aux travaux de réfection de l'école Saint-Patrice
6.6
Affectation au fonds de réserve incendie
6.7
Renouvellement du contrat de services de gestion municipale pour 2025 – PG Solutions
6.8
Renouvellement des assurances de la municipalité pour 2025 – FQM Assurances inc.
6.9
Forfait de maintenance 2025 - Contrat de gré à gré MI-Consultants
6.10
Appel de financement à Emploi d'été Canada 2025 – Initiative ÉEC (Expérience d'Été Canada)
7. POLITIQUE ET RÈGLEMENTATION MUNICIPALE
7.1
Adoption du Règlement no 334 relatif à l'encadrement des démolitions d'immeubles
7.2
Adoption du Règlement no 288-5 modifiant le règlement no 288-4 relatif à la délégation de pouvoir
7.3
Adoption du Règlement 290-4 portant sur la régie interne et la procédure d'assemblée du conseil municipal
7.4
Projet de règlement no 335 portant sur la taxation générale pour l'année 2025
7.5
Projet de Règlement no 254-10 relatif à rémunération des élus
7.6
Projet de Règlement numéro 313-4 relatif à la gestion contractuelle
7.7
Projet de Règlement numéro 336 abrogeant le règlement numéro 317 et ses amendements
7.8
Adoption d'une directive particulière relative à l'utilisation d'une autre langue que la langue officielle
8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT
8.1
Rapport des permis du mois d'octobre 2024
8.2
Contrat de services géomatiques 2025 – Azimut inc.
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1
Rapport des principaux travaux du mois d'octobre 2024
10. LOISIRS, CULTURE ET FAMILLE
10.1
Demande de gratuité de salle – Club de motoneige
11. DEMANDES AU CONSEIL, RAPPORT DU MAIRE ET TOUR DE TABLE
12. VARIA
13. PÉRIODE DE QUESTION
14. LEVÉE DE LA SÉANCE
14.1
Levée de la séance