Assemblée ordinaire du 19 février 2024

Assemblée ordinaire du 19 février 2024

Assemblée ordinaire du 19 février 2024

234 B, rue des Loisirs
19:00
Séance du conseil municipal

Personnes présentes :

  • M. Yves Boyer, maire ;
  • Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
  • Mme Mélodie Boissy, conseillère no2 ;
  • M. Anthony Mangione, conseiller no3 ;
  • M. Réjean Cousineau, conseiller no4 ;
  • M. Denis English, conseiller no6 .

Les membres présents forment le quorum.

Sont également présents :

  • M. Clément Costanza, directeur général et greffier-trésorier ;
  • M. Sylvain Boucher, directeur des travaux publics et de l’urbanisme .

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

3.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 22 janvier 2024

4. PÉRIODE DE QUESTION DES CITOYENS (RELATIVE A L'ORDRE DU JOUR)

5. SÉCURITÉ PUBLIQUE

5.1
Rapport des interventions du mois de janvier 2024
5.2
Unité Communautaire de Mesures d’Urgence Montérégie – Entente de service 2024
5.3
Disposition d’un bien - Tenue d’un appel à soumission pour la disposition d’un véhicule incendie
5.4
Disposition d’un bien - Tenue d’une vente sans réserve pour la disposition d’équipement incendie
5.5
Demande d’aide financière au Ministère de la Santé et des Services sociaux - mise en place d’un service Premiers répondant

6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES

6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 19 février 2024
6.2
Inscription au congrès annuel de la FQM – 26 septembre au 28 septembre 2024
6.3
Projet de planification des besoins d’espace d’infrastructures scolaires du Centre de services scolaire des Grandes-Seigneuries (CSSDGS)
6.4
Liste des contrats comportant une dépense totale de plus de 25 000 $ pour l’exercice financier 2023

7. POLITIQUE ET RÈGLEMENTATION MUNICIPALE

7.1
Adoption du Règlement 290-3 relatif à la régie interne et à la procédure d’assemblée du conseil municipal de Saint-Patrice-de-Sherrington

8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT

8.1
Rapport des permis du mois de janvier 2024

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1
Rapport des principaux travaux du mois de janvier 2024
9.2
Contrat de service pour aménagement paysager - M. Gilles Goyette
9.3
Contrat de gré à gré pour le lignage de rue - Marquage Signalisation Rive-Sud B.A. inc. - Ajout

10. LOISIRS, CULTURE ET FAMILLE

10.1
École Louis-Cyr – Demande de dons pour la cérémonie des finissants 2024

11. DEMANDES AU CONSEIL, RAPPORT DU MAIRE ET TOUR DE TABLE

12. VARIA

13. PÉRIODE DE QUESTION

14. LEVÉE DE LA SÉANCE

14.1
Levée de la séance