Assemblée ordinaire du 19 septembre 2023
234 B, rue des Loisirs
19:00
Séance du conseil
Personnes présentes :
- M. Yves Boyer, maire ;
- Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
- Mme Mélodie Boissy, conseillère no2 ;
- M. Anthony Mangione, conseiller no3 ;
- M. Réjean Cousineau, conseiller no4 ;
- Mme Louise Lussier, conseillère no5 ;
- M. Denis English, conseiller no6 ;
Les membres présents forment le quorum.
Sont également présents :
- M. Clément Costanza, directeur général et greffier-trésorier ;
- M. Sylvain Boucher, directeur des travaux publics et de l’urbanisme ;
- M. William Boisclair, Responsable du service de l’urbanisme et de l’aménagement.
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
3.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 15 août 2023
4. PÉRIODE DE QUESTION DES CITOYENS (RELATIVE A L'ORDRE DU JOUR)
5. SÉCURITÉ PUBLIQUE
5.1
Rapport des interventions du mois d'août 2023
5.2
Directeur du service de sécurité incendie - Nomination
5.3
Programme d'aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel
6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES
6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 19 septembre 2023
6.2
Calendrier des assemblées ordinaires du conseil municipal pour l'année 2024
6.3
Autorisation de signature d'une promesse d'achat et du contrat de vente entre la municipalité et Habitations et Constructions Tétreault inc. / REPORTÉ
6.4
Renouvellement du programme de la taxe sur l'essence et la contribution du Québec (2024 à 2028) – négociations entre les gouvernements du Québec et du Canada
6.5
Renouvellement du logiciel de gestion des assemblées – ID. Concerto
6.6
Appui dans le dossier de l'établissement d'une usine de béton bitumineux sur les lots 5 620 259 et 5 620 265 des Carrières Ducharme Inc. à Havelock / ANNULÉ
6.7
Pour un milieu de travail inclusif et bienveillant à l'égard du poids
7. POLITIQUE ET RÈGLEMENTATION MUNICIPALE
8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT
8.1
Rapport des permis du mois d'août 2023
8.2
Appui à la SCABRIC – Projet « Saint-Rémi - Utilisation efficace de l'eau en milieu agricole »
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1
Rapport des principaux travaux du mois d'août 2023
9.2
Contrat de gré à gré l'acquisition et l'installation d'une clôture – Clôtures Ko-Pin
9.3
Contrat de gré à gré pour asphaltage – Les Pavages M.C.M. inc.
10. LOISIRS, CULTURE ET FAMILLE
10.1
Autorisation d'un budget pour un projet d'embellissement du noyau villageois
10.2
Politique Familiale Municipale et MADA – Mise à jour de la composition du comité de pilotage
11. VARIA
12. PÉRIODE DE QUESTION
13. LEVÉE DE LA SÉANCE
13.1
Levée de la séance