Assemblée ordinaire du 22 janvier 2024
234 B, rue des Loisirs
19:30
Séance du conseil municipal
Personnes présentes :
- M. Yves Boyer, maire ;
- Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
- Mme Mélodie Boissy, conseillère no2 ;
- M. Anthony Mangione, conseiller no3 ;
- M. Réjean Cousineau, conseiller no4 ;
- Mme Louise Lussier, conseillère no5 ;
- M. Denis English, conseiller no6 ;
Les membres présents forment le quorum.
Sont également présents :
- M. Clément Costanza, directeur général et greffier-trésorier ;
- M. Sylvain Boucher, directeur des travaux publics et de l’urbanisme ;
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
3.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 12 décembre 2023
3.2
Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 12 décembre 2023
4. PÉRIODE DE QUESTION DES CITOYENS (RELATIVE A L'ORDRE DU JOUR)
5. SÉCURITÉ PUBLIQUE
5.1
Rapport des interventions du mois de décembre 2023
5.2
Rapport des interventions de l'année 2023
5.3
Adhésion 2024 à l'AGSICQ pour le Directeur du Service incendie
5.4
Embauche au poste de pompier
5.5
Nomination au comité intermunicipal suite à l'entente SSI avec la municipalité de Saint-Édouard
5.6
CAUCA - Offre de service relatif à l'entente SSI Saint-Édouard
5.7
Axes prioritaires 2024-2025 – Sécurité publique
6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES
6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 22 janvier 2024
6.2
Dépôt de la mise à jour des déclarations des intérêts pécuniaires des élus municipaux
6.3
Approbation des prévisions budgétaires 2024 pour le service de transport adapté aux personnes handicapées
6.4
Adhésion à l'Association des Directeurs Municipaux du Québec (ADMQ) pour l'année 2024
6.5
Adhésion 2024 à la COMAQ pour le Directeur général
6.6
Demande d'appui en vue de la fin potentielle des activités de la Caisse Desjardins de Sherrington à l'horizon 2025
7. POLITIQUE ET RÈGLEMENTATION MUNICIPALE
7.1
Règlement no332 décrétant une dépense et un emprunt de 437 510 $ - Dépôt du certificat
7.2
Adoption du Règlement no 308-8 modifiant Règlement de zonage no 308
7.3
Avis de motion - Projet de Règlement 290-3 portant sur la régie interne et la procédure d'assemblée du conseil municipal
8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT
8.1
Rapport des permis du mois de décembre 2023
8.2
Rapport des permis de l'année 2023
8.3
Octroi de caractère de rue
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1
Rapport des principaux travaux du mois de décembre 2023
9.2
Acquisition d'un camion
9.3
Étude hydrogéologique – Contrat de gré à gré EST Solutions inc.
10. LOISIRS, CULTURE ET FAMILLE
10.1
Aide financière - Société d'histoire des XI
11. DEMANDES AU CONSEIL, RAPPORT DU MAIRE ET TOUR DE TABLE
12. VARIA
13. PÉRIODE DE QUESTION
14. LEVÉE DE LA SÉANCE
14.1
Levée de la séance