Assemblée ordinaire du 14 juillet 2025
234 B, rue des Loisirs
19:00
Séance du conseil municipal
Personnes présentes :
- M. Yves Boyer, maire ;
- Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
- Mme Mélodie Boissy, conseillère no2 ;
- M. Anthony Mangione, conseiller no3 ;
- M. Réjean Cousineau, conseiller no4 ;
- Mme Louise Lussier, conseillère no5 ;
- M. Denis English, conseiller no6 .
Les membres présents forment le quorum.
Sont également présents :
- M. Clément Costanza, Directeur général et greffier trésorier ;
- M. Sylvain Boucher, Directeur des travaux publics et de l’urbanisme.
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
3.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 9juin 2025
4. PÉRIODE DE QUESTION DES CITOYENS (RELATIVE A L'ORDRE DU JOUR)
5. SÉCURITÉ PUBLIQUE
5.1
Rapport des interventions du mois de juin 2025
5.2
Adoption de l’an 12 du schéma de couverture de risque
6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES
6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 14 juillet 2025
6.2
Faits saillants du rapport financier 2024
6.3
Soutien financier pour un projet structurant d'habitation pour aînés
6.4
Autorisation de signature d'une promesse d'achat et du contrat de vente entre la municipalité et la Fabrique
7. POLITIQUE ET RÈGLEMENTATION MUNICIPALE
7.1
Projet de Règlement no 290-5 relatif à la régie interne et à la procédure d'assemblée du conseil municipal de Saint-Patrice-de-Sherrington
7.2
Projet de règlement no 314-4 autorisant le fonds de roulement
8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT
8.1
Rapport des permis du mois de juin 2025
8.2
Demande de dérogation mineure DM 2025-05-01
8.3
Demande de dérogation mineure DM 2025-05-02
8.4
Demande de dérogation mineure DM 2025-05-03
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1
Rapport des principaux travaux du mois de juin 2025
9.2
Contrat de gré à gré pour l'acquisition de sel de déglaçage pour la saison 2025-2026 - Compass Minerals Canada Corp.
10. LOISIRS, CULTURE ET FAMILLE
11. DEMANDES AU CONSEIL, RAPPORT DU MAIRE ET TOUR DE TABLE
12. VARIA
13. PÉRIODE DE QUESTION
14. LEVÉE DE LA SÉANCE
14.1
Levée de la séance