Assemblée ordinaire du 16 décembre 2024
234 B, rue des Loisirs
19:00
Séance du conseil municipal
Personnes présentes :
- M. Yves Boyer, maire ;
- Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
- Mme Mélodie Boissy, conseillère no2 ;
- M. Anthony Mangione, conseiller no3 ;
- M. Réjean Cousineau, conseiller no4 ;
- Mme Louise Lussier, conseillère no5 ;
- M. Denis English, conseiller no6 .
Les membres présents forment le quorum.
Sont également présents :
- M. Clément Costanza, Directeur général et greffier trésorier ;
- M. Sylvain Boucher, directeur des travaux publics et de l’urbanisme.
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
3.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 18 novembre 2024
4. PÉRIODE DE QUESTION DES CITOYENS (RELATIVE A L'ORDRE DU JOUR)
5. SÉCURITÉ PUBLIQUE
5.1
Rapport des interventions du mois de novembre 2024
5.2
Travaux du comité intermunicipal de mise en commun des services de sécurité incendie de la MRC les Jardins-de-Napierville
5.3
Désignation à titre de directeur par intérim du service de sécurité incendie de Saint-Patrice-de-Sherrington
5.4
Contribution financière de la Municipalité de Saint-Patrice-de-Sherrington pour la mise en place d’une direction unique des Services de sécurité incendie (SSI)
6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES
6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 16 décembre 2024
6.2
Autorisation pour appel d’offres – Travaux de resurfaçage sur divers secteurs pour l’année 2025
6.3
Remboursement au fonds de roulement
6.4
Programme d’aide à la voirie locale (PPA-CE)
6.5
Embauches au poste de surveillant de patinoire pour la saison 2024-2025
6.6
Cotisation à la FQM
6.7
Demande d’autorisation dépôt à neige
6.8
Facturation aux municipalités desservies par les services de la Sûreté du Québec
6.9
Déploiement de la couverture cellulaire
7. POLITIQUE ET RÈGLEMENTATION MUNICIPALE
7.1
Projet de Règlement no 320-3 relatif au comité consultatif d’urbanisme
7.2
Règlement no 254-10 relatif à rémunération des élus
7.3
Règlement numéro 313-4 relatif à la gestion contractuelle
7.4
Projet de règlement no 335 portant sur la taxation générale pour l’année 2025
7.5
Règlement numéro 336 abrogeant le règlement numéro 317 et ses amendements
8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT
8.1
Rapport des permis du mois de novembre 2024
8.2
Adhésion 2025 à la COMBEQ pour le service de l’urbanisme
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1
Rapport des principaux travaux du mois de novembre 2024
10. LOISIRS, CULTURE ET FAMILLE
10.1
Aide financière - Société d’histoire des XI
10.2
Aide financière - FADOQ Sherrington
11. DEMANDES AU CONSEIL, RAPPORT DU MAIRE ET TOUR DE TABLE
12. VARIA
13. PÉRIODE DE QUESTION
14. LEVÉE DE LA SÉANCE
14.1
Levée de la séance