Assemblée ordinaire du 16 mai 2023

Assemblée ordinaire du 16 mai 2023

Assemblée ordinaire du 16 mai 2023

234 B, rue des Loisirs
19:00
Séance du conseil

Personnes présentes :

  • M. Yves Boyer, maire ;
  • Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
  • Mme Mélodie Boissy, conseillère no2 ;
  • M. Anthony Mangione, conseiller no3 ;
  • M. Réjean Cousineau, conseiller no4 ;
  • Mme Louise Lussier, conseillère no5 ;
  • M. Denis English, conseiller no6 ;

Les membres présents forment le quorum.

Sont également présents :

  • M. Clément Costanza, directeur général et greffier-trésorier ;
  • M. William Boisclair, Responsable du service de l’urbanisme et de l’aménagement.

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

3.1
Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil du 11 avril 2023
3.2
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 18 avril 2023
3.3
Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil du 9 mai 2023

4. PÉRIODE DE QUESTION DES CITOYENS (RELATIVE A L'ORDRE DU JOUR)

5. SÉCURITÉ PUBLIQUE

5.1
Rapport des interventions du mois d'avril 2023
5.2
Démission de pompier au sein du service incendie

6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES

6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 16 mai 2023
6.2
Embauche au poste de moniteur au camp de jour pour la période estivale
6.3
Appui à la participation à distance du conseiller nommé pour l'Office Municipal d'Habitation du Haut-Richelieu (OMHHR)
6.4
Programme d'aide à la voirie locale - projets particuliers d'amélioration par circonscription électorale (PPA-CE)

7. POLITIQUE ET RÈGLEMENTATION MUNICIPALE

7.1
Avis de motion Projet de règlement no 331-1 relatif à l'encadrement des démolitions d'immeubles
7.2
Politique dons et commandites - mise à jour mai 2023

8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT

8.1
Rapport des permis du mois d'avril 2023
8.2
Demande d'appui auprès de la CPTAQ – Gestion G.V.W. inc
8.3
Demande de dérogation mineure no DM 2023-5 158 207
8.4
Contrat de gré à gré avec Nature Action Québec - Aménagement d'une haie brise son

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1
Rapport des principaux travaux du mois d'avril 2023
9.2
Contrat de gré à gré pour scellement de fissures - L'Équipe Marcil inc
9.3
Correction de la résolution 2022-09-175 - Contrat de gré à gré pour l'acquisition de glissières de sécurité – Les Glissières de Sécurité J.T.D. inc.

10. LOISIRS, CULTURE ET FAMILLE

10.1
Contrat de gré à gré prestation pyrotechnique – Production Royal Pyrotechnie inc.

11. DEMANDES AU CONSEIL, RAPPORT DU MAIRE ET TOUR DE TABLE

12. VARIA

13. PÉRIODE DE QUESTION

14. LEVÉE DE LA SÉANCE

14.1
Levée de la séance