Ordre du jour de la séance ordinaire du 16 novembre 2026

Ordre du jour de la séance ordinaire du 16 novembre 2026

Ordre du jour de la séance ordinaire du 16 novembre 2026

234 B, rue des Loisirs
19:00
Séance du conseil municipal

Personnes présentes :

  • M. Yves Boyer, maire ;
  • Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
  • Mme Mélodie Boissy, conseillère no2 ;
  • M. Anthony Mangione, conseiller no3 ;
  • M. Réjean Cousineau, conseiller no4 ;
  • Mme Louise Lussier, conseillère no5 ;
  • M. Denis English, conseiller no6 ;

Les membres présents forment le quorum.

Sont également présents :

  • M. Clément Costanza, Directeur général et greffier-trésorier ;
  • M. Sylvain Boucher, directeur des travaux publics et de l’urbanisme.

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

3.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 19 octobre 2026

4. PÉRIODE DE QUESTIONS DES CITOYENS (RELATIVE À L’ORDRE DU JOUR)

5. SÉCURITÉ PUBLIQUE

5.1
Entente de service aux sinistrés avec la croix rouge pour 2026

6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES

6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 16 novembre 2026
6.2
Dépôt des états projetés au 31 décembre 2026
6.3
Dépôt de la liste préliminaire des personnes endettées envers la municipalité
6.4
Appel de financement à Emploi d'été Canada 2027 - Initiative ÉEC (Expérience d'Été Canada)
6.5
Cotisation à la FQM
6.6
Projet de planification des besoins d'espace d'infrastructures scolaires du CSSDGS

7. POLITIQUE ET RÉGLEMENTATION MUNICIPALE

7.1
Projet de règlement no 345 portant sur la taxation générale pour l'année 2027
7.2
Projet de Règlement numéro 254-13 relatif à rémunération des élus
7.3
Projet de Règlement no 344 relatif à relatif à l'entretien des emprises municipales
7.4
Second projet de Règlement numéro 308-12 modifiant le Règlement 308 relatif au zonage

8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT

8.1
Rapport des permis du mois d'octobre 2026
8.2
Renouvellement des mandats des membres du comité consultatif d'urbanisme
8.3
Autorisation d'une offre de services en urbanisme

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1
Rapport des principaux travaux du mois d'octobre 2026
9.2
Octroi d'un contrat de gré à gré pour la réfection de toiture

10. LOISIRS, CULTURE ET FAMILLE

10.1
Don à la Fondation Rêves d'enfants du Canada
10.2
Adoption et autorisation de signature de l'entente d'échange d'accessibilité gratuite à certaines infrastructures récréatives

11. DEMANDES AU CONSEIL, RAPPORT DU MAIRE ET TOUR DE TABLE

12. VARIA

13. PÉRIODE DE QUESTIONS

14. LEVÉE DE LA SÉANCE

14.1
Levée de la séance