Ordre du jour de la séance ordinaire du 17 novembre 2025
234 B, rue des Loisirs
19:00
Séance du conseil municipal
Personnes présentes :
- M. Yves Boyer, maire ;
- Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
- Mme Mélodie Boissy, conseillère no2 ;
- M. Réjean Cousineau, conseiller no4 ;
- Mme Louise Lussier, conseillère no5 ;
- M. Denis English, conseiller no6 .
Les membres présents forment le quorum.
Sont également présents :
- M. Clément Costanza, Directeur général et greffier trésorier ;
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
3.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 1er octobre 2025
3.2
Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 27 octobre 2025
4. PÉRIODE DE QUESTION DES CITOYENS (RELATIVE A L'ORDRE DU JOUR)
5. SÉCURITÉ PUBLIQUE
5.1
Rapport des interventions du mois d'octobre 2025
5.2
Retrait de l’entente intermunicipale de délégation de compétence en matière de prévention incendie due à la délégation de compétence à la MRC des Jardins-de-Napierville en prévention et en sécurité incendie
6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES
6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 17 novembre 2025
6.2
Calendrier des assemblées ordinaires du conseil municipal pour l’année 2026
6.3
Dépôt des états projetés au 31 décembre 2025
6.4
Création d’un fonds de réserve relatif aux travaux de réfection des infrastructures municipales
6.5
Création d’un fonds de réserve relatif aux travaux de ponceaux
6.6
Création d’un fonds de réserve relatif aux travaux de vidange des boues
6.7
Dépôt de la liste préliminaire des personnes endettées envers la municipalité et transmission à la MRC des Jardins-de-Napierville pour 2025
6.8
Embauches au poste de surveillant de patinoire pour la saison 2025-2026
6.9
Appel de financement à Emploi d’été Canada 2026 - Initiative ÉEC (Expérience d’Été Canada)
6.10
Projet de planification des besoins d’espace d’infrastructures scolaires du CSSDGS
6.11
Renouvellement du contrat de services de gestion municipale pour 2026 - PG Solutions
6.12
Contrat de services géomatiques 2026 - Groupe Géomatique Azimut inc.
6.13
Cotisation 2026 à la FQM
7. POLITIQUE ET RÈGLEMENTATION MUNICIPALE
7.1
Projet de règlement no 340 portant sur la taxation générale pour l’année 2026
7.2
Projet de Règlement numéro 254-11 relatif à rémunération des élus
8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT
8.1
Rapport des permis du mois d'octobre 2025
8.2
Demande d’appui auprès de la CPTAQ — 166, rang Saint-Paul (Christophe Couture)
8.3
Demande d’appui auprès de la CPTAQ — 23, rue Saint-Patrice (succession de Luciano Sist)
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1
Rapport des principaux travaux du mois d'octobre 2025
10. DEMANDES AU CONSEIL, RAPPORT DU MAIRE ET TOUR DE TABLE
11. VARIA
12. PÉRIODE DE QUESTION
13. LEVÉE DE LA SÉANCE
13.1
Levée de la séance