Assemblée ordinaire du 18 avril 2023
234 B, rue des Loisirs
19:00
Personnes présentes :
- M. Yves Boyer, maire ;
- Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
- Mme Mélodie Boissy, conseillère no2 ;
- M. Anthony Mangione, conseiller no3 ;
- M. Réjean Cousineau, conseiller no4 ;
- M. Denis English, conseiller no6 ;
Les membres présents forment le quorum.
Sont également présents :
- M. Clément Costanza, directeur général et greffier-trésorier ;
- M. Sylvain Boucher, directeur des travaux publics et de l’urbanisme.
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
3.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 14 mars 2023
3.2
Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil du 11 avril 2023
4. PÉRIODE DE QUESTIONS DES CITOYENS (RELATIVE À L’ORDRE DU JOUR)
5. SÉCURITÉ PUBLIQUE
5.1
Rapport des interventions du mois de mars 2023
5.2
Entente relative à la fourniture des services de sécurité incendie par la municipalité de Saint-Patrice-de-Sherrington à la municipalité de Saint-Édouard
6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES
6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 18 avril 2023
6.2
Programme d’aide à l’entretien du réseau routier local (PAERL) – reddition de comptes de l’exercice 2022
6.3
Dépôt des états financiers de l’exercice échu au 31 décembre 2022
6.4
Embauche au poste de coordonnatrice au camp de jour pour la période estivale
6.5
Embauches au poste de moniteur et aide-moniteur au camp de jour pour la période estivale
6.6
Journée internationale contre l’homophobie et la transphobie
6.7
Demande de la Municipalité de Sainte-Monique au ministère de la Culture et des Communications pour garantir l’assurabilité de tous les immeubles patrimoniaux à coût raisonnable
6.8
Cumuler l’enveloppe budgétaire 2023 pour l’exercice 2024 du FRR de la MRC des Jardins-de-Napierville
7. POLITIQUE ET RÈGLEMENTATION MUNICIPALE
7.1
Avis de motion - Projet de règlement 320-2 relatif au Comité Consultatif d’Urbanisme
8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT
8.1
Rapport des permis du mois de mars 2023
8.2
Demande de dérogation mineure no DM 2023-295
8.3
Demande de démolition no DD 2023-259
8.4
Demande de dérogation mineure no DM 2023-304
8.5
Demande de dérogation mineure no DM 2023-6
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1
Rapport des principaux travaux du mois de mars 2023
10. LOISIRS, CULTURE ET FAMILLE
10.1
Demande de financement dans le cadre du Fonds « En Montérégie, on bouge ! »
11. DEMANDE AU CONSEIL, RAPPORT DU MAIRE ET TOUR DE TABLE
12. VARIA
13. PÉRIODE DE QUESTIONS
14. LEVÉE DE LA SÉANCE
14.1
Levée de la séance