Ordre du jour de la séance ordinaire du 19 octobre 2026
234 B, rue des Loisirs
19:00
Séance du conseil municipal
Personnes présentes :
- M. Yves Boyer, maire ;
- Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
- Mme Mélodie Boissy, conseillère no2 ;
- M. Anthony Mangione, conseiller no3 ;
- Mme Louise Lussier, conseillère no5 ;
Les membres présents forment le quorum.
Sont également présents :
- M. Clément Costanza, Directeur général et greffier-trésorier ;
- M. Sylvain Boucher, directeur des travaux publics et de l’urbanisme.
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
3.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 14 septembre 2026
4. PÉRIODE DE QUESTIONS DES CITOYENS (RELATIVE À L’ORDRE DU JOUR)
5. SÉCURITÉ PUBLIQUE
6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES
6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 19 octobre 2026
6.2
Calendrier des assemblées ordinaires du conseil municipal pour l’année 2027
6.3
Renouvellement de la plateforme Id.Concerto - Option 2
6.4
RMUN — entente de fourniture de services conformément au décret 719-2025
6.5
Programme de transfert pour les infrastructures d’eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024 à 2028
6.6
Nomination des vérificateurs pour l’exercice financier 2026
6.7
Embauches au poste de surveillant de patinoire pour la saison 2026-2027
6.8
Appui aux projets de la Municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville dans le cadre du FRR 2026-2028
6.9
Appui au projet de la Municipalité de Saint-Édouard dans le cadre du FRR 2026-2028
6.10
Appui au projet de la Municipalité de Saint-Michel dans le cadre du FRR 2026-2028
6.11
Appui au projet de la Municipalité de Napierville dans le cadre du FRR 2026-2028
6.12
Appui au projet de la Municipalité d’Hemmingford dans le cadre du FRR 2026-2028
6.13
Appui au projet de la Municipalité de Saint-Rémi dans le cadre du FRR 2026-2028
6.14
Appui au projet de la Municipalité de Saint-Jacques-le-Mineur dans le cadre du FRR 2026-2028
6.15
Appui au projet de la Municipalité de Saint-Bernard-de-Lacolle dans le cadre du FRR 2026-2028
6.16
Appui aux projets de la Municipalité de Sainte-Clotilde dans le cadre du FRR 2026-2028
7. POLITIQUE ET RÉGLEMENTATION MUNICIPALE
7.1
Adoption du Règlement no 254-12 relatif à la rémunération des élus
7.2
Projet de règlement no 308-12 modifiant Règlement de zonage no 308
8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT
8.1
Rapport des permis du mois de septembre 2026
8.2
Octroi d’un mandat à Paris, Ladouceur & Associés pour l’évaluation de la valeur marchande d’un immeuble visé par un projet de don écologique
8.3
Demande d’appui auprès de la CPTAQ - 351, rang Saint-Michel
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1
Rapport des principaux travaux du mois de septembre 2026
10. LOISIRS, CULTURE ET FAMILLE
10.1
Renouvellement de l’entente intermunicipale et autorisation de signature - Accès des citoyens du Canton d’Hemmingford au CMR André-Giroux
10.2
Renouvellement de l’entente intermunicipale et autorisation de signature - Accès des citoyens du Village d’Hemmingford au CMR André-Giroux
10.3
Demande d’aide financière dans le cadre du programme PAFILR
10.4
Aide financière — Centre des Femmes « la Marg'Elle »
11. DEMANDES AU CONSEIL, RAPPORT DU MAIRE ET TOUR DE TABLE
12. VARIA
13. PÉRIODE DE QUESTIONS
14. LEVÉE DE LA SÉANCE
14.1
Levée de la séance