Assemblée ordinaire du 24 janvier 2023
234 B, rue des Loisirs
19:00
Personnes présentes :
- M. Yves Boyer, maire ;
- Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
- Mme Mélodie Boissy, conseillère no2 ;
- M. Anthony Mangione, conseiller no3
- M. Réjean Cousineau, conseiller no4 ;
- Mme Louise Lussier, conseillère no5 ;
- M. Denis English, conseiller no6 ;
Les membres présents forment le quorum.
Sont également présents :
- M. Clément Costanza, directeur général et greffier-trésorier ;
- M. Sylvain Boucher, directeur des travaux publics et de l’urbanisme.
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
3.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 12 décembre 2022
3.2
Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 12 décembre 2022
4. PÉRIODE DE QUESTIONS DES CITOYENS (RELATIVE À L’ORDRE DU JOUR)
5. SÉCURITÉ PUBLIQUE
5.1
Rapport des interventions de l’année 2022
5.2
Rapport des interventions du mois de décembre 2022
5.3
Approbation et autorisation de signature - Projet d’entente intermunicipale de délégation de compétence en matière de gestion du service incendie
5.4
Officier régional - Demande d’adhésion de la municipalité de Sainte-Clotilde
6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES
6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 24 janvier 2023
6.2
Démission de pompier au sein du service incendie
6.3
Dépôt de la liste des personnes endettées envers la municipalité et transmission à la MRC des Jardins-de-Napierville pour 2022
6.4
Adhésion 2023 à la COMAQ pour le directeur général
6.5
Contrôle animalier – Renouvellement du contrat avec Mme Isabelle Robert pour l’année 2023
6.6
Assemblée ordinaire du mois de février 2023 – changement de date
6.7
Entente relative à la création d’un poste d’agent de développement en loisirs et au partage de cette ressource entre la municipalité de Sainte-Clotilde et la municipalité de Saint-Patrice-de-Sherrington
6.8
Entente relative au partage d’une ressource au poste d’inspecteur municipal entre la municipalité de Sainte-Clotilde, la municipalité de Saint-Patrice-de-Sherrington et la municipalité du Village de Hemmingford
6.9
Entente relative au partage d’une ressource responsable des bibliothèques entre la municipalité de Sainte-Clotilde et la municipalité de Saint-Patrice-de-Sherrington
7. POLITIQUE ET RÈGLEMENTATION MUNICIPALE
7.1
Adoption du Règlement no 254-8 relatif à rémunération des élus
7.2
Adoption du règlement 303-2 amendant le règlement no 303-1 relatif aux permis et aux certificats
7.3
Adoption du règlement no 331 relatif à l’encadrement des démolitions d’immeubles
8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT
8.1
Rapport des permis du mois de décembre 2022
8.2
Rapport des permis de l’année 2022
8.3
Demande de dérogation mineure no D 2022-68
8.4
Adhésion 2023 à la COMBEQ pour le service de l’urbanisme
8.5
Contrat de services géomatiques – Azimut inc.
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1
Rapport des principaux travaux du mois de décembre 2022
10. LOISIRS, CULTURE ET FAMILLE
10.1
Aide financière - Société d’histoire des XI
10.2
École Louis-Cyr – Demande de dons pour la cérémonie des finissants 2023
11. DEMANDE AU CONSEIL, RAPPORT DU MAIRE ET TOUR DE TABLE
12. VARIA
13. PÉRIODE DE QUESTIONS
14. LEVÉE DE LA SÉANCE
14.1
Levée de la séance