Assemblée ordinaire du 12 décembre 2022
234 B, rue des Loisirs
19:00
Séance du conseil
Personnes présentes :
- M. Yves Boyer, maire ;
- Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
- Mme Mélodie Boissy, conseillère no2 ;
- M. Anthony Mangione, conseiller no3 ;
- M. Réjean Cousineau, conseiller no4 ;
- Mme Louise Lussier, conseillère no5 ;
- M. Denis English, conseiller no6 .
Les membres présents forment le quorum.
Sont également présents :
- M. Clément Costanza, directeur général et greffier-trésorier ;
- M. Sylvain Boucher, directeur des travaux publics et de l’urbanisme.
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
3.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 14 novembre 2022
4. PÉRIODE DE QUESTION DES CITOYENS (RELATIVE À L'ORDRE DU JOUR)
5. SÉCURITÉ PUBLIQUE
5.1
Rapport des interventions du mois de novembre 2022
5.2
Unité Communautaire de Mesures d'Urgence Montérégie – Entente de service 2023
6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES
6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 12 décembre 2022
6.2
Affectation des surplus
6.3
Programme d'aide à la voirie locale - projets particuliers d'amélioration par circonscription électorale (PPA-CE)
6.4
Remboursement au fonds de roulement
6.5
Embauches au poste de surveillant de patinoire pour la saison 2022-2023
6.6
Embauche au poste de pompier
6.7
Approbation des prévisions budgétaires 2023 pour le service de transport adapté aux personnes handicapées
6.8
Adhésion à l'Association des Directeurs Municipaux du Québec (ADMQ) pour l'année 2023
6.9
Cotisation à la FQM
6.10
Rapport annuel pour la gestion contractuelle
6.11
Appel de financement à emploi d'été Canada 2022 – initiative ÉEC (expérience d'été Canada)
6.12
Fabrique Saint-Patrice – demande de don pour décorations de Noël
6.13
Fin d'emploi au sein du service des Loisirs
7. POLITIQUE ET RÈGLEMENTATION MUNICIPALE
7.1
Adoption du Règlement no 330 fixant la taxation 2023
7.2
Avis de motion du projet de Règlement no 254-8 relatif à rémunération des élus
7.3
Avis de motion du projet de règlement 303-1 amendant le règlement no 303 relatif aux permis et aux certificats
7.4
Avis de motion Projet de règlement no 331 relatif à l'encadrement des démolitions d'immeubles
8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT
8.1
Rapport des permis du mois de novembre 2022
8.2
Demande de dérogation mineure no D 2022-68
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1
Rapport des principaux travaux du mois de novembre 2022
9.2
Autorisation pour appel d'offres – travaux d'asphaltage sur divers secteurs pour l'année 2023
10. LOISIRS, CULTURE ET FAMILLE
10.1
Demande d'aide financière de l'organisme le Club de patinage artistique de Napierville
11. DEMANDES AU CONSEIL, RAPPORT DU MAIRE ET TOUR DE TABLE
12. VARIA
13. PÉRIODE DE QUESTION
14. LEVÉE DE LA SÉANCE
14.1
Levée de la séance