Assemblée ordinaire du 14 novembre 2022
234 B, rue des Loisirs
19:00
Personnes présentes :
- M. Yves Boyer, maire ;
- Mme Karine Coallier, conseillère no1 ;
- Mme Mélodie Boissy, conseillère no2 ;
- M. Réjean Cousineau, conseiller no4 ;
- Mme Louise Lussier, conseillère no5 ;
- M. Denis English, conseiller no6 ;
Les membres présents forment le quorum.
Sont également présents :
- M. Clément Costanza, directeur général et greffier-trésorier ;
- M. Sylvain Boucher, directeur des travaux publics et de l’urbanisme ;
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
3.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 17 octobre 2022
4. PÉRIODE DE QUESTIONS DES CITOYENS (RELATIVE À L’ORDRE DU JOUR)
5. SÉCURITÉ PUBLIQUE
5.1
Rapport des interventions du mois d’octobre 2022
5.2
Démission de pompier au sein du service incendie
5.3
Entente de service aux sinistrés avec la Croix-Rouge pour 2023
5.4
Autorisation de signature d’une entente avec Bell concernant l’implantation du service 911 prochaine génération
6. ADMINISTRATION, GREFFE ET RESSOURCES HUMAINES
6.1
Adoption de la liste des comptes en date du 14 novembre 2022
6.2
Dépôt de la liste préliminaire des personnes endettées envers la municipalité et transmission à la MRC des Jardins-de-Napierville pour 2022
6.3
Calendrier des assemblées ordinaires du conseil municipal pour l’année 2023
6.4
Mise à jour de la politique de gestion des ressources humaines
6.5
Fermeture de l’hôtel de ville pour la période des fêtes de fin d’année
6.6
Contrat de service en droit municipal – DHC avocats
6.7
Renouvellement du contrat de services de gestion municipale pour 2023 – PG Solutions
7. POLITIQUE ET RÈGLEMENTATION MUNICIPALE
7.1
Adoption du Règlement 329 créant une réserve financière pour les dépenses liées à la tenue des élections municipales
7.2
Adoption du Règlement no 314-3 autorisant le fonds de roulement
7.3
Projet de règlement portant sur la taxation générale pour l’année 2023
8. URBANISME ET ENVIRONNEMENT
8.1
Rapport des permis du mois d’octobre 2022
8.2
Délégation de compétence à la MRC des Jardins-de-Napierville à l’égard des permis, des travaux d’aménagement et d’entretien de cours d’eau
8.3
Annulation de l’entente pour l’accessibilité à l’écocentre du Canton d’Hemmingford
8.4
Désignation de M. William Boisclair comme fonctionnaire du service de l’urbanisme
8.5
Acquisition de feux rectangulaires à clignotements rapides – Trafic Innovation inc.
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1
Rapport des principaux travaux du mois d’octobre 2022
10. LOISIRS, CULTURE ET FAMILLE
10.1
Demande d’aide financière de l’organisme Hockey mineur Beaujeu
10.2
Demande de commandite - Les choupettes de Saint-Michel
10.3
Aide financière à l’organisme Sourire sans Fin
11. DEMANDES AU CONSEIL, RAPPORT DU MAIRE ET TOUR DE TABLE
12. VARIA
13. PÉRIODE DE QUESTIONS
14. LEVÉE DE LA SÉANCE
14.1
Levée de la séance